Oui, mais cela relève des conditions EXW (livraison à l'usine). Dans ce cas, le risque pour le vendeur est transféré au moment de la remise des clés à l'entrepôt. Les problèmes ultérieurs tels que les accidents de transport intérieur, les contrôles douaniers au port, ou même les demandes de permis d'exportation, doivent être entièrement pris en charge par le transitaire que vous avez désigné.

Cela relève entièrement de la force majeure. Après l'achèvement de la livraison FOB ou CIF (au-delà du bastingage), les risques politiques et les changements juridiques dans le pays de destination entraînant des obstacles au dédouanement ou des saisies, le vendeur (nous) n'assume aucune responsabilité de remboursement ou d'indemnisation.

Absolument. Même si vous passez la douane par des voies détournées, les compagnies d'assurance locales refuseront de vous couvrir pour la responsabilité civile car le véhicule ne respecte pas la législation routière nationale ; de plus, le véhicule ne pourra pas passer le contrôle de sécurité annuel du DMV local.