Non, ce n'est pas possible. C'est une violation grave des règles de dédouanement. Les véhicules complets (Code SH 8703) et les pièces automobiles (Code SH 8708, etc.) sont soumis à des taux d'importation complètement différents. Une facturation mixte peut non seulement entraîner le retour de la facture par les douanes, mais aussi vous exposer à des accusations de fraude fiscale au port de destination.

Les navires roulants (RoRo) facturent généralement par volume de véhicule (longueur x largeur x hauteur, calculé en CBM) avec des tarifs dégressifs ; le transport par conteneurs (Container) a un tarif fixe par compartiment. Nous calculerons pour vous quelle méthode est la plus économique pour la période de navigation actuelle.

Si le pays de l'acheteur est soumis à des sanctions internationales, ou si l'acheteur ne peut pas fournir de source de fonds légale entraînant le retour du paiement par la banque, tous les frais de transfert et les pertes de change pendant cette période sont entièrement à la charge de l'acheteur.