Les véhicules vendus en Chine ne disposent que d'une "liste d'informations environnementales" et d'un "certificat de conformité du véhicule", qui ne correspondent pas au COC du système européen. Nous fournirons une traduction notariée en anglais du certificat de conformité chinois. Si les douanes locales exigent strictement un COC européen d'origine, le véhicule ne pourra pas être dédouané.

Si votre banque émettrice exige une vérification de l'authenticité de la transaction, nous fournirons immédiatement : une facture commerciale (PI) signée et tamponnée par les deux parties, une copie numérisée du contrat d'achat de véhicule, ainsi qu'une preuve d'enregistrement en tant qu'entreprise exportatrice légale auprès du ministère chinois du Commerce.

C'est une question juridique clé. Si le test est effectué par un tiers que nous avons désigné, nous serons le premier responsable et vous indemniserons de manière limitée, puis nous nous retournerons contre l'organisme de test ; si l'organisme de test a été désigné par vous (comme SGS), vous devrez faire une réclamation directement auprès de cet organisme selon ses conditions de service.