Cela relève entièrement de la force majeure. Après l'achèvement de la livraison FOB ou CIF (au-delà du bastingage), les risques politiques et les changements juridiques dans le pays de destination entraînant des obstacles au dédouanement ou des saisies, le vendeur (nous) n'assume aucune responsabilité de remboursement ou d'indemnisation.

C'est un exemple typique de "dommages secondaires causés par une intervention non professionnelle". De nombreux hybrides nécessitent un accès au "mode d'entretien" via un ordinateur de diagnostic pour faire fonctionner la pompe à eau à pleine vitesse. Nous ne prenons aucune responsabilité morale ou financière pour les dommages causés par une mauvaise manipulation par un technicien local.

Si des dossiers de sinistre d'assurance sont consultés, il y aura généralement une note indiquant "responsabilité totale du véhicule contre un objet fixe" ou "indemnisation de l'assurance responsabilité civile". Nous pouvons ainsi reconstituer approximativement la scène de l'accident et croiser les données du film de peinture pour vérifier les points de contrainte du châssis.