Non, ce n'est pas possible. C'est une violation grave des règles de dédouanement. Les véhicules complets (Code SH 8703) et les pièces automobiles (Code SH 8708, etc.) sont soumis à des taux d'importation complètement différents. Une facturation mixte peut non seulement entraîner le retour de la facture par les douanes, mais aussi vous exposer à des accusations de fraude fiscale au port de destination.

En tant qu'importateur, vous devez principalement supporter les coûts suivants au port de destination : les droits de douane à l'importation, la TVA ou la taxe sur la consommation, les frais d'opération portuaire, les frais d'agent de dédouanement local, ainsi que les frais de logistique intérieure depuis le port jusqu'à votre entreprise. Veuillez consulter votre commissionnaire en douane local avant de passer commande pour calculer précisément le coût total à l'arrivée.

C'est une question juridique clé. Si le test est effectué par un tiers que nous avons désigné, nous serons le premier responsable et vous indemniserons de manière limitée, puis nous nous retournerons contre l'organisme de test ; si l'organisme de test a été désigné par vous (comme SGS), vous devrez faire une réclamation directement auprès de cet organisme selon ses conditions de service.